Conditions générales de vente Teoxane SA

Article 1 - Oggetto

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer chaque consommateur sur les conditions et modalités de vente et de livraison des produits du vendeur (TEOXANE SA") et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de cette vente de produits de la part deTEOXANE SA au consommateur, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de cette vente de produits par TEOXANE SA au consommateur ("Acquéreur"). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les ventes de produits proposés par TEOXANE SA sur son propre site web. https://www.teoxane.ch (di seguito il "Sito"). Ces conditions générales de vente s'appliquent à l'exclusion de toutes les autres conditions, y compris celles qui s'appliquent aux ventes effectuées par d'autres canaux de distribution ou de commercialisation. Les conditions générales de vente sont accessibles à tout moment sur le site et s'appliquent, le cas échéant, à toute autre version ou document contraire. En outre, la commande d'un produit proposé à la vente sur le site de TEOXANE SA implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, dont l'acquéreur déclare avoir pris connaissance avant d'effectuer la commande. I prodotti sono esclusivamente proposti in vendita e consegna sul territorio svizzero. Ai fini delle presenti Condizioni Generali di Vendita, l'Acquirente e TEOXANE SA sono individualmente o collettivamente designati come la Parte o le Parti. Prima di ogni ordine, l'Acquirente dichiara di :

• Acquérir les produits sur le site de TEOXANE SA sans aucun lien direct avec une activité professionnelle et en se limitant à un usage strictement personnel ;
• Disposer d'une capacité d'action suffisante pour pouvoir respecter les conditions générales de vente en vigueur. Les produits présentés sur le site sont vendus exclusivement au détail et aux consommateurs finaux. Toute commande ne répondant manifestement pas à ces deux critères sera considérée par TEOXANE SA comme une commande frauduleuse ou présumée telle et, à ce titre, sera nulle et sans effet. TEOXANE SA se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, les présentes Conditions Générales de Vente. Les conditions générales de vente applicables à la commande sont celles acceptées par l'acquéreur au moment de la confirmation de la commande.

Article 2 - Identité du vendeur

Nome : TEOXANE SA

Indirizzo : Rue de Lyon 105, 1203 Ginevra

Courriel :teoxane

Tél : 022 344 96 36

Numéro d'enregistrement : CH-110.245.638

Article 3 - Formulation du contrat et des commandes

3.1 Les prix

Les prix de vente des produits en ligne sur le site Web de TEOXANE SA, indiqués en francs suisses, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande par l'acquéreur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par TEOXANE SA à tout moment sans préavis. Cette modification sera communiquée à l'acquéreur avant toute commande.

Les prix indiqués sur le site ne comprennent pas les frais d'expédition. Les frais d'expédition sont indiqués avant la confirmation de la commande par l'acquéreur.

Les prix comprennent l'IVA suisse applicable le jour de la commande et toute modification de la quantité applicable sera automatiquement répercutée sur le prix des produits vendus par TEOXANE SA sur son site.

3.2 Caractéristiques des produits

Conformément aux dispositions applicables du droit suisse, l'acquéreur peut, avant de passer commande, prendre connaissance sur le site de TEOXANE SA des caractéristiques essentielles du produit ou des produits qu'il souhaite commander. L'acquéreur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les diverses catégories offertes sur le site de TEOXANE SA.

Les offres présentées par TEOXANE SA sont valables jusqu'à l'expiration du délai. Dans le cas où un produit commandé par l'acquéreur devient successivement non disponible, TEOXANE SA en informe l'acquéreur au plus tôt. Si tous les produits faisant l'objet de la commande ne sont pas disponibles, la commande sera automatiquement annulée et le contact bancaire de l'acquéreur sera accrédité au plus tard dans les 30 (trente) jours suivant la passation de la commande. Si seuls certains produits ne sont pas disponibles, l'acquéreur peut décider de les remplacer par d'autres produits au même prix, de maintenir la commande sans les produits manquants ou d'annuler tout ou partie de la commande.

TEOXANE SA se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, l'assortiment des produits proposés à la vente sur son site.

3.3 Ordine

L'acceptation de la commande par l'acquéreur constitue une acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Avant la confirmation de la commande, l'acquéreur a la possibilité de vérifier les détails de sa commande et le prix total, et peut, si nécessaire, le modifier avant de le confirmer. Au moment où l'acquéreur confirme sa commande en cliquant sur l'icône "Valider", il considère que les prix, les volumes et les quantités des produits commandés ont été acceptés de manière consensuelle.

Une fois la commande approuvée par l'acquéreur, celle-ci est confirmée par TEOXANE SA par courrier électronique. La commande ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de cette confirmation de commande à l'acquéreur par TEOXANE SA et le paiement complet du prix.

TEOXANE SA recommande à l'acquéreur de conserver la confirmation de l'ordre.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par TEOXANE SA constituent une preuve de l'ordre établi par l'acquéreur.

3.4 Offres promotionnelles, rabais, réductions

Les offres promotionnelles ne sont valables que pour la durée de l'offre en question. Les offres promotionnelles et autres escroqueries ne sont pas cumulables et ne sont valables qu'une seule fois pour chaque acquéreur et jusqu'à épuisement des quantités disponibles.

Article 4 - Paiement

Le paiement doit être effectué au moment de la commande en ligne par l'acquéreur. En aucun cas les montants versés ne peuvent être considérés comme des paiements ou des captures.

Toutes les commandes sont payées en francs suisses, toutes les taxes et contributions obligatoires incluses.

Pour payer la commande sur le site de TEOXANE SA, l'acquéreur dispose des méthodes de paiement suivantes : Carta Bleue, Carta Mastercard, Carta Visa, Paypal, Twint, Apple Pay, Google Pay.

Les bons achats effectués en magasin ne sont pas valables sur le site de TEOXANE SA.

Au moment de la passation de la commande, l'acquéreur garantit à TEOXANE SA de fournir les autorisations nécessaires à l'utilisation du mode de paiement choisi pour le paiement de la commande.

TEOXANE SA se réserve le droit de suspendre ou d'annuler l'exécution d'un ordre et/ou d'une commande, indépendamment de sa nature et du niveau d'exécution, en cas de retard de paiement total ou partiel de la part de l'acquéreur, en cas d'incident de paiement ou en cas de fraude ou de tentative de fraude relative à l'utilisation du site de TEOXANE SA.

TEOXANE SA se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et/ou, si nécessaire, de la carte de crédit (solo fronte) de l'acquéreur pour tout paiement par carte de crédit.

Dans le cadre de la loterie contre les fraudes en ligne, les informations relatives à chaque commande peuvent être transmises à des tiers habilités par la loi ou désignés par TEOXANE SA, uniquement dans le but de vérifier l'identité de l'acquéreur, la validité de la commande, le mode de paiement utilisé et la livraison prévue.

Pour garantir la sécurité du paiement avec la carte de crédit, l'acquéreur doit transmettre à l'organisme de paiement en ligne choisi par TEOXANE SA le code de sécurité visuel (CVV) indiqué sur la carte de crédit utilisée par l'acquéreur.

Les transactions effectuées sur le site de TEOXANE SA sont sécurisées grâce au système 3D secure.

Article 5 - Conseil et rémunération

5.1 Conditions d'utilisation

5.1.1 Règles générales

Les produits faisant l'objet d'une commande définitive sont envoyés à l'adresse de livraison fournie par l'acquéreur. Au moment de la commande, l'acquéreur est tenu de demander un numéro valide, correspondant à sa propre résidence, à celle d'un parent, à son propre lieu de travail ou à un casier postal personnel. Aucune contestation ne sera acceptée par TEOXANE SA si l'identification demandée est incomplète ou erronée.

En outre, si un colis est restitué à TEOXANE SA par le tribunal en raison d'une déclaration de conformité incomplète ou erronée, l'acquéreur a la possibilité de payer à nouveau les frais de livraison pour la nouvelle livraison de la commande ou d'être remboursé pour la commande, en déduisant les frais de livraison.

Les données d'acquisition sont envoyées par courrier électronique à l'adresse indiquée par l'acquéreur au moment de l'enregistrement sur le site de TEOXANE SA et sont jointes au paquet.

Les produits sont livrés par Planzer, dans les conditions indiquées précédemment.

L'Acquirente o il destinatario dei prodotti ordinati è tenuto a verificare lo stato apparente dei prodotti alla consegna.

En cas d'anomalie apparente (panne, produit manquant par rapport au carnet de livraison, sac ou produit endommagé ou pourri, etc.), l'acquéreur ou le destinataire doit informer immédiatement TEOXANE SA par le biais de la rubrique "Contattaci - Servizio Clienti" du site, en décrivant les pannes ou les manques constatés de la manière la plus précise possible. Les produits endommagés doivent être restitués à TEOXANE SA en suivant la procédure décrite dans l'article 7.1 ci-dessous.

5.1.2 Caractéristiques de la consegna Planzer

En cas d'accord, un bulletin de distribution ou une déclaration de consentement doit être établi par l'acquéreur ou le destinataire des produits commandés. En cas d'urgence, l'acquéreur ou le destinataire recevra un avis de passage, qui l'autorisera à remettre les produits commandés à l'office postal le plus proche, indiqué dans l'avis de passage, dans un délai de 15 (quatre) jours.

5.2 Délais de conseil

Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) avant 12 heures sur le site de TEOXANE SA, la préparation de la commande se fera le jour même, dans les limites des délais disponibles.

Le délai de livraison consécutif à la livraison de la commande est égal ou inférieur à 7 jours ouvrables.

En cas de dépassement de ce délai, non dû à un cas de force majeure, l'acquéreur a la possibilité d'annuler la commande par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée à TEOXANE SA - Service Clients - Rue de Lyon 105, 1203 Ginevra ou par l'intermédiaire de la rubrique "Contatti" du site. TEOXANE SA procédera donc à une enquête auprès du client avant de procéder au remboursement des produits commandés non conformes. L'acquéreur pourra exercer cette faculté d'annulation de la commande pour défaut de livraison dans le délai contractuel, dans un délai maximum de 60 (six) jours ouvrables à compter de la fin du délai maximum indiqué pour la livraison des produits. La totalità delle somme versate dall'Acquirente sarà quindi restituita, se l'intero ordine è restituito, sotto forma di credito o rimborso, a scelta dell'Acquirente, nel più breve tempo possibile e al più tardi entro 30 (trenta) giorni dalla data in cui l'Acquirente ha esercitato il suo diritto ad annullare l'ordine.

Article 6 - Restitution des produits

6.1 Restitutions en cas de non-conformité ou de vices cachés

Si un ou plusieurs produits livrés ne sont pas conformes à la commande, détériorés ou différents, l'acquéreur est invité à contacter le service clientèle de TEOXANE SA par le biais de la section "Contattaci" du site.

A scelta dell'Acquirente, TEOXANE SA si impegna quindi a procedere :

• ou à la substitution du produit ou des produits par des produits identiques, en fonction de la disponibilité dans le magasin ;
• ou au remboursement du prix intérieur du produit ou des produits restitués.

L'acquéreur peut bénéficier d'une restitution anticipée en s'adressant à la section "Contatti" du site. Les produits doivent être restitués à TEOXANE SA dans leur état d'origine (emballage, accessoires, manuel...) et ne doivent pas être ouverts ni utilisés.

En cas de refus, le ou les nouveaux produits sont envoyés à l'acquéreur à la demande de TEOXANE SA dans le délai le plus court possible et au plus tard dans les 30 (trente) jours suivant la livraison par TEOXANE SA des produits restitués.

En cas de remboursement, celui-ci interviendra par tout moyen de paiement dans le délai le plus bref possible et au plus tard dans les 30 (trente) jours suivant la livraison par TEOXANE SA des produits restitués.

Article 7 - Responsabilité

TEOXANE SA n'est pas tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation des produits acquis sur le site d'une manière non conforme aux instructions d'utilisation, ni des dommages résultant d'une cause de force majeure (incendies, alluvions, scieries, pandémies, etc.).

TEOXANE SA décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission contenue dans le matériel informatif, dans les images ou dans la description des produits.

Le dommage dérivant de l'utilisation des produits est sous la responsabilité exclusive de l'acquéreur, à moins que ce dommage ne soit pas dérivé d'une erreur ou d'une irrégularité imputable directement à TEOXANE SA.

Article 8 - Garanties

8.1 Termini di Garanzia

TEOXANE SA doit assurer la conformité des produits avec le contrat et répondre à d'éventuelles difficultés au moment de la livraison.

Pour être conformes, les produits doivent :

• Correspondre à la description fournie,
• Posséder les caractéristiques que ci si aspetta en base alla pubblicità, all'etichettatura o ai campioni.

8.2 Procédure de garantie

Si un produit est différent, l'acquéreur doit en informer le service clientèle.

8.3 Opérations de garantie

Si la non-conformité est confirmée, l'acquéreur peut examiner les points suivants :

• Risoluzione del contratto, oppure
• Sostituzione del prodotto.