Conditions générales de vente - Teoxane SA



Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet d'informer le consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur ("TEOXANE SA ") procède à la vente et à la livraison de ses produits et de définir les droits et obligations des deux parties dans le cadre de cette vente entre TEOXANE SA et le consommateur (" l'Acheteur ").

Elles s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes de produits proposés par TEOXANE SA sur son site Internet. https://www.teoxane.ch (ci-après dénommé "le site").

Les présentes conditions générales de vente excluent toutes autres conditions, y compris celles applicables aux ventes effectuées par d'autres circuits de distribution ou de commercialisation. Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur toute autre version ou document contradictoire.

En commandant un produit sur le site de TEOXANE SA, toute personne accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance avant de passer commande.

Les produits sont exclusivement disponibles pour la vente et la livraison en Suisse.

Pour les besoins des présentes Conditions Générales de Vente, l'Acheteur et TEOXANE SA sont individuellement ou collectivement désignés comme la Partie ou les Parties.

Avant de passer toute commande, l'acheteur déclare que :

• L'achat de produits sur le site de TEOXANE SA n'est pas lié à une activité professionnelle et est strictement réservé à un usage personnel ;
• Ils ont la pleine capacité juridique pour conclure un accord dans le cadre des présentes conditions générales de vente.

Les produits disponibles sur le Site ne sont vendus qu'à des consommateurs individuels et dans des quantités de détail. Toute commande ne répondant pas à ces critères sera considérée comme frauduleuse ou présumée comme telle et sera donc nulle et non avenue.

TEOXANE SA se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment et sans préavis. Les conditions applicables sont celles acceptées par l'acheteur au moment de la passation de la commande.

Article 2 - Identité du vendeur

Nom : TEOXANE SA

Adresse : Rue de Lyon 105, 1203 Genève

Courriel :teoxane

Téléphone : +41 22 344 96 36 +41 22 344 96 36

Numéro d'enregistrement : CH-110.245.638

Article 3 - Formation du contrat et commandes

3.1 Prix

Les prix de vente des produits affichés sur le site de TEOXANE SA, en francs suisses (CHF), sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de la commande par l'Acheteur. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Toute modification sera communiquée à l'Acheteur avant la confirmation de la commande.

Les prix affichés sur le site ne comprennent pas les frais d'expédition, qui seront précisés avant la confirmation de la commande.

Les prix incluent la TVA suisse applicable au moment de la commande. Tout changement du taux d'imposition applicable sera automatiquement répercuté sur les prix des produits.

3.2 Caractéristiques du produit

Conformément au droit suisse, l'Acheteur peut prendre connaissance des caractéristiques essentielles des produits avant de passer commande sur le site de TEOXANE SA. L'Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées.

Les offres de TEOXANE SA sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit commandé, TEOXANE SA en informera l'Acheteur dans les meilleurs délais. Si tous les produits commandés sont indisponibles, la commande sera automatiquement annulée et le compte de l'Acheteur sera crédité dans un délai de 30 jours. En cas d'indisponibilité de certains produits seulement, l'Acheteur pourra choisir de les remplacer par d'autres produits de même prix, de poursuivre la commande sans les articles manquants ou d'annuler tout ou partie de la commande.

TEOXANE SA se réserve le droit de modifier ses offres de produits à tout moment et sans préavis.

3.3 Processus de commande

La validation de la commande par l'Acheteur vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Avant de confirmer la commande, l'Acheteur peut revoir et modifier les détails de la commande et le prix total. En cliquant sur "Confirmer", l'Acheteur reconnaît accepter pleinement les prix, volumes et quantités des produits sélectionnés.

Une fois la commande validée, TEOXANE SA enverra un e-mail de confirmation. La commande n'est définitive qu'à réception de cette confirmation et du paiement intégral.

TEOXANE SA recommande à l'Acheteur de conserver une copie de l'email de confirmation.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par TEOXANE SA constituent la preuve de la transaction.

3.4 Promotions et réductions

Les offres promotionnelles ne sont valables que pour la durée spécifiée et ne peuvent être combinées avec d'autres réductions. Chaque promotion est valable une fois par acheteur, dans la limite des stocks disponibles.

Article 4 - Paiement

Le paiement est dû au moment de la passation de la commande. Aucun montant payé ne sera considéré comme un acompte ou un paiement échelonné.

Les commandes doivent être payées en francs suisses (CHF), y compris toutes les taxes et tous les frais applicables.

Les méthodes de paiement suivantes sont acceptées : Visa, Mastercard, Carte Bleue, PayPal, Twint, Apple Pay et Google Pay. Les chèques-cadeaux en magasin ne sont pas valables pour les achats en ligne.

En confirmant la commande, l'Acheteur garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il a choisi.

TEOXANE SA se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison en cas de non-paiement, de problème de paiement ou de suspicion de fraude.

Par sécurité, TEOXANE SA peut demander une copie de la carte d'identité ou de la carte de crédit de l'Acheteur (recto uniquement).

Toutes les transactions sur le site de TEOXANE SA sont sécurisées par la technologie 3D Secure.

Article 5 - Livraison et réception

5.1 Conditions de livraison

Les commandes sont livrées à l'adresse fournie par l'acheteur, qui doit être un domicile, un lieu de travail ou une boîte postale valide.

Si une adresse incorrecte ou incomplète est fournie et que la commande est renvoyée, l'acheteur peut soit

• payer pour une nouvelle livraison, ou
• Recevoir un remboursement moins les frais d'expédition initiaux.

Les factures sont envoyées par courrier électronique et incluses dans le paquet.

Les commandes sont expédiées par Planzer. L'acheteur doit vérifier l'état du produit à la livraison.

En cas de constatation d'un problème (ex : avarie, article manquant), l'Acheteur doit en informer TEOXANE SA via la rubrique " Nous contacter " du Site.

5.2 Délais de livraison

Les commandes passées avant 12 heures (du lundi au vendredi, sauf jours fériés) seront traitées le jour même, dans la limite des stocks disponibles. Le délai de livraison est de sept jours ouvrables.

En cas de dépassement de ce délai de livraison (hors cas de force majeure), l'Acheteur peut annuler sa commande par lettre recommandée ou par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du Site. TEOXANE SA fera une enquête auprès du transporteur avant de procéder au remboursement.

L'acheteur dispose d'un délai de 60 jours à compter de la date de livraison prévue pour demander l'annulation. Un remboursement intégral ou un crédit en magasin sera effectué dans les 30 jours suivant la demande.

Article 6 - Retours de produits

6.1 Retours pour non-conformité ou vices cachés

Si le produit livré est défectueux, endommagé ou ne correspond pas à la commande, l'Acheteur doit contacter le Service Client de TEOXANE SA via la rubrique " Nous contacter " du Site.

L'acheteur peut choisir entre

• un remplacement (dans la limite des stocks disponibles), ou
• Remboursement intégral.

Une étiquette de retour prépayée peut être demandée sur le site. Les produits doivent être retournés non ouverts, non utilisés et dans leur emballage d'origine.

Pour les échanges, les produits de remplacement seront expédiés dans les 30 jours suivant la réception des articles retournés.

Pour les remboursements, le montant sera remboursé dans un délai de 30 jours.

Article 7 - Maintien de la propriété

TEOXANE SA conserve l'entière propriété des produits jusqu'au paiement intégral du prix.

Article 8 - Garanties

8.1 Conditions de garantie

TEOXANE SA doit livrer des produits conformes au contrat et est responsable de tout défaut au moment de la livraison.

Pour être conformes, les produits doivent

• Correspondre à la description fournie,
• Posséder les qualités attendues d'après la publicité, l'étiquetage ou les échantillons.

8.2 Procédure de garantie

Si un produit est défectueux, l'acheteur doit en informer le service clientèle.

8.3 Options de garantie

Si la non-conformité est confirmée, l'acheteur peut choisir entre

• la résiliation du contrat, ou
• Produit de remplacement.

L'acheteur dispose d'un délai de deux ans à compter de la date de livraison pour se prévaloir de cette garantie.